Mentions Légales

1 – Édition du blog

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du blog internet

1 – Édition du blog

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du blog internet http://www.vision-retraite-paisible.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:

Propriétaire du blog : Yao Arnaud MENSAH – Contact : contact@vision-retraite-paisible.com              +228 98 27 59 59 – Adresse : 1459, Rue de l’Eglise Evang. internationale du Christ, Kegue,

Lomé – Togo.

Identification de l’entreprise : Yao Arnaud MENSAH au capital social de  – SIREN : – RCS ou RM : – Adresse postale : 1459, Rue de l’Eglise Evang. internationale du Christ, Kegue,

Lomé – Togo

Directeur de la publication : Yao Arnaud MENSAH – Contact :  228 98 27 59 59.

Hébergeur : www.hostinger.fr,

 Lordou Vyrona 61, Larnaca, Chypre +37064503378

Délégué à la protection des données : Yao Arnaud Mensah

Autres contributeurs : Sidoinette Ayawa SOWOU; email : sowousido@gmail.com

Dakar, Senegal

2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Yao Arnaud MENSAH est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le blog internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du blog, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Yao Arnaud MENSAH.

Toute exploitation non autorisée du blog ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

3 – Limitations de responsabilité.

Yao Arnaud MENSAH ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au blog http://www.vision-retraite-paisible.com

Yao Arnaud MENSAH décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur le blog http://www.vision-retraite-paisible.com

Yao Arnaud MENSAH s’engage à sécuriser au mieux le blog https://vision-retraite-paisible.com, .

 Cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son blog à son insu.

Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs.

Yao Arnaud MENSAH se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France et au Togo, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.

Le cas échéant, Yao Arnaud MENSAH se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).

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Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du blog http://www.vision-retraite-paisible.com dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, envoyez un message à notre Délégué à la Protection des Données : Yao Arnaud Mensah

Pour plus d’informations sur la façon dont nous traitons vos données (type de données, finalité, destinataire…), lisez notre politique de confidentialité https://vision-retraite-paisible.com/wp-admin/post.php?post=3&action=edit

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